Vous êtes ici : Accueil »

Le file info

*** Le Préfet des Alpes Maritimes vient de publier l’arrêté officialisant nos nouveaux statuts et ses services ont validé l’organisation et le compte rendu de notre assemblée générale. ***

Assemblées Générale Ordinaire et Extraordinaire du 27 novembre 2025

Nos assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire
du 27 novembre 2025

Validées par le Préfet des alpes Maritimes

..Chers colotis, le Préfet des Alpes Maritimes vient de publier l’arrêté officialisant nos nouveaux statuts et ses services ont validé l’organisation et le compte rendu de notre assemblée générale.
L’ensemble des documents vous sera prochainement adressé par courrier postal et vous pouvez d’ores-et-déjà les consulter sur cette page spéciale.

Pour lire et télécharger l'intégralité du document

Arrêté préfectoral N°2026-257
Portant modification des statuts Procès verbal de constat Statuts de l'ASA   Cahier des charges
de l'association des propriétaires    Commissaire de justice Huissier   du lotissement
du lotissement de l'Aubarède